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Le Bitcoin ou la normalisation progressive d’un « jeton virtuel »

Qu’est-ce que le Bitcoin ?

4 le bitcoin ou la normalisation progressive d un jeton virtuelLe Bitcoin est une monnaie d’échange de plus en plus utilisée sur le Web.
Pourtant, contrairement aux autres monnaies que nous connaissons, le Bitcoin lui ne s’imprime pas : il est totalement immatériel, mais vaut de l’or (1 BTC vaut environ 440 € actuellement).

Conçu en 2009, le Bitcoin est le fruit du travail d’un expert en cryptographie (utilisant le pseudonyme Satoshi Nakamoto) qui aurait inventé à lui seul un système logiciel permettant de résoudre des algorithmes complexes débouchant sur la création de Bitcoins.

D’abord utilisés dans le cadre de marchés virtuels douteux permettant parfois l’achat de substances illégales et d’armes, de plus en plus de plateformes marchandes acceptent désormais les transactions en Bitcoins (dont la préservation de l’anonymat constitue le principal intérêt).

Lors des cinq dernières années, le Bitcoin a déjà connu cinq bulles spéculatives et de nombreuses baisses soudaines de son cours.                                                             Sa grande volatilité s’explique principalement par la mise en place initiale d’un principe de pénurie organisée.

En effet, le nombre de Bitcoins ne pourra jamais excéder 21 millions (13 millions de Bitcoins sont déjà sur le marché).                                                                              On estime ainsi que 80% des détenteurs de Bitcoins ne les utilisent qu’à des fins spéculatives et on compte seulement 20% de détenteurs utilisant la monnaie électronique pour effectuer des transactions « réelles ».

 

Le Ministère des finances conscient des enjeux        

 Le succès fulgurant de cette monnaie version 2.0 a légitimement attiré l’attention de nombreux pays (en Russie par exemple, l’utilisation de Bitcoins est interdite).

Récemment, le Ministère des Finances français a pris conscience du développement exponentiel du phénomène Bitcoin, et a décidé de prendre les choses en main. C’est ainsi que Bercy vient de publier, dans le cadre de sa documentation fiscale, plusieurs textes conférant au Trésor Public le pouvoir de profiter à son tour de cette manne virtuelle.

Définissant le Bitcoin comme "une unité de compte virtuelle stockée sur un support électronique permettant à une communauté d'utilisateurs d'échanger entre eux des biens et des services sans recourir à une monnaie ayant cours légal", Bercy fait la distinction entre deux cas de figures pour imposer sa taxation, qui elle n’aura rien de virtuelle :

*Si le détenteur de Bitcoins réalise un profit de manière occasionnelle, la plus-value issue de l’opération fera l’objet d’une taxation au titre des BNC (bénéfices non commerciaux) et l’imposition s’établira au taux progressif.

*Si le détenteur de Bitcoins réalise de façon régulière des opérations d’achat-revente (la haute volatilité du Bitcoin attire de plus en plus de spéculateurs), l’Administration Fiscale considèrera ces opérations comme commerciales et le particulier comme un véritable commerçant, ce dernier sera alors imposable sur les gains réalisés dans la catégorie des BIC (bénéfices industriels et commerciaux).    

Bercy va encore plus loin en faisant entrer les Bitcoins dans l’assiette de l’ISF sur le fondement de l’article 885 E du code général des impôts (CGI). Rappelons que l’assujettissement à l’ISF est effectif dès lors que l’on détient un patrimoine d’1.3 million d’euros net.

Cet encadrement fiscal risque d’agacer certains Français ayant eu la bonne idée d’investir dans cette « unité de compte virtuelle » au bon moment (dans les mois qui ont suivi sa création, un Bitcoin valait moins de 1€).

C’est ainsi que certains détenteurs de cette monnaie virtuelle sont devenus en quelques années des millionnaires bien réels. 

 

 

Article rédigé par Nathaniel Debache (Nathaniel.debache@gmail.com)